Mentions légales

Mentions légales réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.

CONFIDENTIALITE DES DONNÉES PERSONNELLES

Vos données personnelles sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.

NOS COORDONNÉES

Nom de la société : BARTOLI Valentin
Tél. : 06 11 74 01 41
Eamil : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Adresse : l'hermitage Le Bourg 31540 Saint felix Lauragais

EDITION DU SITE INTERNET

• Responsable de publication : BARTOLI Valentin
  
• Aide à la création du site internet : CMA31 & QUELPRO
• Logiciel de gestion de contenu web : JOOMLA
• Hébergeur : OVH
• Crédits photos : BILLION PHOTOS

DROITS D'AUTEUR

Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site, ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société BARTOLI Valentin. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou des éléments qui le composent, sans autorisation expresse et préalable de la société BARTOLI Valentin, est interdite.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes présentés sur le site en direction de ressources extérieures ne sauraient engager la responsabilité de la société BARTOLI Valentin. La création de liens hypertextes vers le présent site ne peut se faire sans l'autorisation expresse et préalable de la société BARTOLI Valentin.

RESPONSABILITÉ

La société BARTOLI Valentin vérifie l'exactitude des informations mentionnées sur le site. Mais elle n'assure toutefois aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu de ce site et ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d'un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l'utilisation du présent site.